Carabistouilles

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Cet après midi, pendant que je m'activais à la réfection de mon SG2, j'ai reçu un coup de fil d'un type pas content du tout (appelons le X) qui se proposait de m'envoyer les flics !  

Pour faire court (pas facile !), le gérant de la société (appelons là Y) qui m'a vendu le camion en se présentant comme "intermédiaire" pour une personne âgée, a en fait reçu gratis le camion par son ami X, lui aussi chef d'entreprise, qui l'avait utilisé comme banque d'organes pour son parc de SG2.

Y a remis en état le SG2 dans son atelier et l'a utilisé un an - en toute illégalité ! - pour des allers-retour à la déchetterie voisine, puis a finalement décidé de s'en débarrasser.

Qui dit achat "pour pièces" dit pas de CG valide : X n'a pas fait de démarches, la CG est restée au nom de "Z", la fameuse "personne âgée" que je n'ai jamais vue et qui habite à 100 km. J'avais eu la pensée de l'appeler puisque j'avais ses coordonnées. J'aurais du m'écouter !  

En me connectant (sans succès, et pour cause !) sur le site de l'ANTS hier soir, j'ai lancé sans le savoir une enquête administrative, et la préfecture a appelé ce matin X pour lui demander des comptes, puisque le code de transaction fourni par Y était en fait celui de la vente Z>X.
Je devrais probablement recevoir aussi un courrier des services compétents, voire des gendarmes...  

Qui sont les fautifs ?
- moi : je suis non-seulement un immense naïf, mais au choix un voleur ou un receleur ! Pour preuve, j'ai l'objet du délit dans ma cour. Le véhicule est à présent inscrit dans le fichier des véhicules volés, en attendant des éclaircissements...
- Z : il n'a pas pris soin de barrer sa CG de façon indélébile
- X : naïf lui aussi, a fait confiance à son ami Y. Mais n'a pas fait les démarches pour informer l'ANTS de la cession à Y. Pour éviter les ennuis, il a tout intérêt à m'accuser de vol !
- Y : faux en écriture, escroquerie... Encore faut-il pouvoir le prouver, il n'apparaît administrativement nulle part ! Heureusement j'ai imprimé son annonce du coincoin.

Je n'ai pourtant pas acheté le camion à des roms sur un parking, mais au comptoir d'une entreprise qui existe depuis des années. J'étais loin de m'attendre à des soucis pareils !

La suite arrive...

[Era]

Pas evident à suivre ton histoire. Alors il me semble bien que la mention « pour pièce » « en l’état » n’ont aucune valeur légale. Après c’est assez particulier.
L’inscription au fichier des objets et des véhicules signalés me paraît étranges.
Appel la préfecture pour savoir deja où ils en sont et ce qui est inscrit dans le fichier du véhicule.
En fonction de tout ça faut étudier la solution la plus simple.

Par contre on pourra toujours te reprocher de n’a pas avoir été vigilant à la rédaction des documents de cession. Mais je ne pense pas qu’on puisse t’accuser de recel ou autre.
X est en tort tout comme Y.
Toi à moitié

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Merci pour cet avis. Je me sens moins seul et moins bête.

Les choses ont un peu évolué dans l'après midi, mais j'en saurai plus demain.

[sebasg3]

comme quoi , pro ou pas pro , quand té dans la merde ! tu es dans la merde

j ai acheter le mien a un particulier sans aucune garanti ni rien et aucun souci ...

bref pas cool comme histoire, c est tjrs pareil , quand c est pas fait comme il faut , cest le bordel et c est toujours le dernier qui trinque !

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Un truc qui me chiffonne c'est le certificat de non-gage : "la situation administrative du véhicule ne laisse apparaître aucune particularité"...

A quoi bon délivrer ce genre de certificat en vue d'une vente, alors que la carte grise n'a pas été faite depuis 2 ans par le nouveau propriétaire ?

Ou alors l'émetteur du certificat c'est photoshop ?

[sebasg3]

non c est juste qu il y a pas de gage suite a une amande, vol ou procedure de non paiement

c est si c est le bordel dans les proprio l état s en fou

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C'est ce que je vois. Le véhicule n'est pas gagé mais tout de même invendable en l'état.

L'administration te tombe sur le râble a posteriori pour une faute dont elle est finalement complice !

[Era]

Ou en es tu désormais ?
Pas de gage -> tres bien
Cote administration ?

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Le non-gage, c'était avant ! A présent le SG2 est enregistré comme ayant une "situation administrative à régulariser" ou un truc du genre...

Concrètement, le "vrai" proprio (X) va récupérer l'argent de la vente auprès de Y et faire en premier lieu une CG à son nom. En fait, il a fait la démarche hier, juste après s'être fait taper sur les doigts au téléphone par l'agent de la préfecture.

Une fois qu'il aura ce certificat - ce qui peut prendre 3 mois ! - il devrait en principe faire une cession en bonne et due forme à Y, qui pourrait alors se faire à son tour une CG, et encore 3 mois plus tard me fournir un vrai papier de cession.

Bref, confirmer la transaction demande le paiement préalable de 2 CG, me donnant le droit de payer enfin la 3ème pour pouvoir rouler en SG2  

En pratique Y n'ayant jamais été enregistré, on l'efface de l'historique et la cession pourra se faire de X à moi directement. Dans quelques mois je peux espérer enfin avoir en mains une CG à mon nom.

La bonne nouvelle c'est que X trouve le prix de vente abusif et va m'en rendre une partie.
La mauvaise c'est que le CT sera périmé (il expire au 18 mai à cause de la contre-visite !) quand je pourrai enfin faire ma CG. Et il ne sera pas admis vu la corrosion de la cabine.

Le plus économique pour moi, au choix :
- le garder sans faire de CG, revendre des pièces ou les utiliser pour un autre SG2, et fourguer le châssis dépouillé à une casse pour éviter les embrouilles.
- faire une CG, mais ça va me prendre plusieurs mois pour le restaurer afin qu'il soit compatible avec le nouveau CT.

[Era]

Alors si x fait la cg a son nom sur internet ça peut se faire très vite si il a tout les documents (y compris ct valide...)
Ensuite il peut te faire la cession directement.
Un conseil fait le ct comme ca toutes les cg pourront être faites rapidement.
Pour info j’ai reçu ma cg en 3 jours

[ext3]

Si ce que tu dis est vrai et que je peux l'amener à la CV avec la CG de X avant la date butoir du 18 mai, ce serait cool !
Je vois X cet après midi pour lui amener mon CT, sans quoi il ne pourra pas finir sa démarche.

[jg36]

Bon courage pour les démarches.

Effectivement, dépêche toi, mais si tu passes par un garage pour une trentaine d'€, les formalités de CG vont très vite si le CT est valide.
Pour ma voiture, j'ai eu également en 3 jours la CG, en passant par le garage, alors que ça bloquait pour des questions de masse en déclaration par mes soins sur l'ANTS.

[Era]

D’accord avec jg36. Meme si tu n’as pas le code de vente en passant par un pro ça marche (un ami a obtenu sa cg a8nsi )

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Apparemment il faut tout de même lever la procédure administrative. Ça risque de prendre un certain temps...

[sebasg3]

rien t empeche de passer la contre visite dans les temps et validé les CT

ca fera un ct valide pour 6 mois , et quand ca se debloque tu fait ta cg

si ca prend plus de 6 mois tu sera bon pour refaire un ct

magne toi de faire la contrevisite

[Era]

Tout dépend de la mesure administrative.
Si ça se trouve. À se règle vite.

[sebasg3]

tu peux sans souci faire un ct meme avec une voiture gagé ,

le seul truc que tu peux pas faire cest un ct sans carte grise , mais par contre tu peux le faire un avec recéptissé de la prefecture (je l ai fait pour une voiture ou la cg était perdu)

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La CG justement je ne l'ai plus, je l'ai donnée à X avec le CT pour qu'il la refasse au plus vite à son nom. Il a aussi mon "faux" certificat de vente (où Y a contrefait a signature de Z) qu'il tiendra à la disposition de la préfecture en cas d'enquête. Je lui ai donné en prime une copie de l'annonce avec le téléphone de Y, et la facture du CT toujours au nom de Y... Bref, Y a intérêt à faire profil bas !

A présent que X a bien récupéré les 1000 € que j'avais injustement donné à Y (ce n'était pas gagné pour qu'il les rende !), je peux vous raconter la suite...
Après plusieurs échanges de coups de fil hier nous avons trouvé un arrangement certes inhabituel, mais qui satisfait les 2 parties :

- X me donne le SG2 (le "noir") que j'avais acheté naïvement à Y, à la seule condition de lui rembourser ses frais de CG (~250 €). Il n' a pas envie d'en être de sa poche et on le comprend. Il se retrouve ainsi dans la même situation que l'an dernier ou il a "donné" ce camion à son ami en le prévenant qu'il devrait tout de même payer une 2ème CG une fois remis en état (ce qu'il a bâclé). Dès qu'il dispose d'une CG en règle il me rappelle pour finaliser la transaction.

Ce don est tout de même assorti d'une condition :
- X vient de cesser son activité d'artisan pour raison de santé. Il n'a même plus de force dans les bras pour tourner le volant de son SG2 actuel (le "orange")! Il a fait le CT début avril, soit avant que j'achète le noir. Comme il a récupéré les 1000 € de la "vente" précédente, je n'ai eu qu'à ajouter 600 € pour repartir avec celui-ci. Je vais consacrer un nouveau topic à ce "orange".

Naturellement je n'aurai besoin que d'un camion. Soit le noir sert à nouveau de banque d'organes et finit à la casse (et je ne refais pas de CG), soit je le remets en état (et je refais une CG) comme prévu initialement, mais je le revends "cause double emploi".
Dans les 2 cas j'amortis une bonne partie de l'achat. La seule contrainte c'est le "stockage", mais j'aurai suffisamment de terrain dans ma nouvelle maison.

[sebasg3]

quel histoire de fou

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J'ai eu une nouvelle frayeur en me connectant à l'ANTS pour immatriculer l'orange : le code fourni par le vendeur n'était pas reconnu !
Pourtant cette fois tout était dans les clous ???

Après échange de coups de fil, il s'est avéré que le vendeur avait mal complété sa déclaration : le code qu'il m'a fourni était celui d'accès à son dossier en cours, pas celui destiné à l'acheteur

Nouvelle connection via France Connect> Impots et miracle ! la déclaration apparaît préremplie !
5mn (et 233 €) plus tard, j'avais mon certificat provisoire, yahou !

J'ai communiqué le mode opératoire au vendeur : si ça marche, ce soir j'aurai peut-être un certif valide (au nom du vendeur) pour faire circuler le noir ! Et donc faire la contre-visite.

Je retourne le préparer, il reste du taf !

[sebasg3]

combien de véhicule vont se retrouver sans papier avec leur bordel de cg , certains véhicules ou j 'avais du faire des démarches phénoménale se retrouverons au broyeur fautes de cg ... quel galère

va y en a voir des pots de fleurs ...

bien que ca ai marché en tout cas

[jg36]

Si ça se passe bien, finalement, tu aurais 2 SG2 pour le prix d'un !

On croise les doigts pour toi !

[sebasg3]

au pire mon bo pere a la cg de celui que jai pour pieces  ... mais c un essence

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